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L'ensemble de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, la structure générale, les textes, les logos, les graphismes, les images de synthèse (3D), les photographies de réalisations, les plans, les dessins et les croquis architecturaux, relève de la législation suisse sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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Limite de responsabilité

NM Architecture s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, NM Architecture ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition (notamment les estimations de projets, les surfaces ou les rendus visuels non contractuels). Les contenus sont fournis à titre purement indicatif et peuvent être modifiés en tout temps sans préavis.

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Activité professionnelle

Membre individuel SIA
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Droit applicable et For juridique

Tout litige en relation avec l'utilisation du site internet www.nmarchitecte.ch est soumis au droit suisse. Le for juridique exclusif est fixé auprès des tribunaux compétents du Canton de Vaud, Suisse (District de Morges).

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